Conseil Municipal du 20 décembre 2006

Le dernier Conseil Municipal de l'année, se réunira demain.

Nous vous proposons de prendre connaissance de l'Ordre du Jour.

Bien entendu nous y serons présents et ne manquerons pas publier un résumé de ce conseil.

1 - FINANCES
- Budget primitif 2006 – décision modificative n°4
- Subventions de fonctionnement – attribution exceptionnelle au SMM
- Budget primitif 2007
- BP 2007 du service public d'assainissement
- Tarifs communaux pour l'année 2007
- Redevance d'assainissement 2007
- Subventions de fonctionnement – attributions au titre de l'année 2007
- Remises de dettes

2 - URBANISME
- Acquisition de lots de copropriété sis 9 rue Descartes – 2 passage Raymond
- Place Emile Cresp – déclassement
- Avis du conseil municipal sur le PLU de la ville de Gentilly
- Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire sur le terrain sis 12 rue de la Vanne
- Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire sur le terrain sis 7 rue du 11 novembre

3 - RESSOURCES HUMAINES
- Plan de formation du personnel – année 2007
- Recensement de la population – rémunération des personnels chargés des opérations
- Filière technique – création de 2 emplois d'agent des services techniques
- Filière Police municipale – intégration dans les nouveaux cadres d'emplois
 

4 - MARCHES ET TRAVAUX
- Aménagement de voirie et rénovation de l'éclairage public avenue de la Marne – résultat de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Réhabilitation du gymnase Maurice Arnoux – avenant n°1 au lot 1 (démolition, gros œuvre)
- Réhabilitation du gymnase Maurice Arnoux – avenant n°1 au lot 5 (menuiseries intérieures)
- Espace multi accueil ZAC Messier – avenant n°1 au lot 6, plomberie, ventilation, chauffage et équipement de cuisine
- Espace multi accueil ZAC Messier – avenant n°1 au lot 5, menuiseries intérieures
- Espace multi accueil ZAC Messier – avenant n°1 au lot 1, démolition, maçonnerie, étanchéité, carrelage
- Programme d'assainissement 2007 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Seine Normandie
- Crédit bail hôtel d'activités – avenant n°1 au contrat

5 - AFFAIRES DIVERSES
- Intérêt communautaire de la communauté de communes Châtillon-Montrouge
- Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et la redynamisation des marchés d'approvisionnement de la ville – choix du délégataire et approbation de la convention
- SIPPEREC – rapport d'activités 2005
- Achat d'une œuvre d'art à Nathalie BIGOUDOU
- Approbation de l'utilisation d'un tarif exceptionnel pour le concert d'Andy EMLER
- Adhésion à l'association « la maison des écrivains »
- Plan de continuité des services publics municipaux en cas de grippe aviaire